Délibérations et actes
2025
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE
- PROCES-VERBAL DE LA SEANCE
- DÉLIBÉRATION N°2025-01-01 APPROBATION DE L’ASSIETTE DES COUPES 2025 POUR LES FORÊTS RELEVANT DU REGIME FORESTIER
- DÉLIBÉRATION N°2025-01-02 MODIFICATION DU TABLEAU DE CLASSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE
- DÉLIBÉRATION N°2025-01-03 APPROBATION DU PACTE FINANCIER ET FISCAL
- DÉLIBÉRATION N°2025-01-04 REDEVANCE DU DOMAINE PUBLIC – ORANGE
- DÉLIBÉRATION N°2025-01-05 ACCEPTATION DE DONS – ACHAT D’UNE CLOCHE
- DÉLIBÉRATION N°2025-01-06 ACCEPTATION DE DONS – CHAPITEAU
- DÉLIBÉRATION N°2025-01-07 DESIGNATION D’UN ELU REFERENT – CHARTE FORESTIERE DE TERRITOIRE – PNR
- DÉLIBÉRATION N°2025-01-08 ACCEPTATION DE DONS – COMITE DES FETES
- DÉLIBÉRATION N°2025-01-09 AVIS SUR LE PROJET PRÉSENTÉ PAR M. JÉRÔME SIRIEIX RELATIF A LA DIVERSIFICATION DE SON ACTIVITÉ PAR LA CRÉATION D’UN ÉLEVAGE DE PORCS IMPLANTÉ SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LIGINIAC
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE
- DÉLIBÉRATION N°2025-02-01 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024
- DÉLIBÉRATION N°2025-02-02 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
- DÉLIBÉRATION N°2025-02-03 AFFECTATION DES RESULTATS DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
- DÉLIBÉRATION N°2025-02-04 VOTE DES TAXES LOCALES 2025
- DÉLIBÉRATION N°2025-02-05 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 : COMMUNE
- DÉLIBÉRATION N°2025-02-06 MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA CORRÈZE POUR LANCER LA CONSULTATION EN VUE DE CONCLURE UNE CONVENTION DE PARTICIPATION DANS LE DOMAINE DE LA SANTE
- DÉLIBÉRATION N°2025-02-07 MISE EN CONFORMITE JURIDIQUE DE LA COMPETENCE OPTIONNELLE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC DU SYNDICAT DE LA DIEGE : TRANSFERT DU VOLET « FONCTIONNEMENT » POUR LA MAINTENANCE ET L’EXPLOITATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC
- DÉLIBÉRATION N°2025-02-08 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE
- DÉLIBÉRATION N°2025-03-01 MODIFICATION DES STATUTS DE HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE
- DÉLIBÉRATION N°2025-03-02 ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE A L’EPAGE SOURCES DORDOGNE – RHUE, VALIDATION DU PERIMETRE D’INTERVENTION ET DES STATUTS DANS LE CADRE DE LA COMPETENCE GEMAPI
- DÉLIBÉRATION N°2025-03-03 MOTION FEDERATION AGIR POUR LA LIGNE CLT FD – LE MONT DORE – USSEL -TULLE
- DÉLIBÉRATION N°2025-03-04 ACQUISITION PAR LE MAIRE D’UN BIEN SANS MAITRE ET VACANT REVENANT DE PLEIN DROIT A SA COMMUNE
- DÉLIBÉRATION N°2025-03-05 ETABLISSEMENT D’UN ACTE ADMINISTRATIF : BIENS ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT
- DÉLIBÉRATION N°2025-03-06 REVISION DES TARIFS DE LA SALLE POLYVALENTE
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE
- DÉLIBÉRATION N°2025-04-01 MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERIENCE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
- DÉLIBÉRATION N°2025-04-02 AVENANT A LA PROMESSE DE BAIL EMPHYTEOTIQUE DU 13 JANVIER 2020
- DÉLIBÉRATION N°2025-04-03 RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE
- DÉLIBÉRATION N°2025-04-04 SOUSCRIPTION OFFRE A COURT TERME – AVANCE DE SUBVENTION
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE
- DÉLIBÉRATION N°2025-05-01 SIGNATURE D’UN CONTRAT ECO-PÂTURAGE – DEBROUSSAILLAGE PARCELLE ZK 16
- DÉLIBÉRATION N°2025-05-02 MISE EN ŒUVRE DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR EN MATIERE DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – RISQUE SANTE – PROCEDURE DE CONVENTION DE PARTICIPATION PROPOSEE PAR LE CDG 19
- DÉLIBÉRATION N°2025-05-03 PASSATION DU CONTRAT D’ASSURANCE STATUTAIRE DU PERSONNEL
2024
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE
- PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE
- DÉLIBÉRATION N°2024-06-01 OPERATION VOIRIE : RENFORCEMENT VC N° 10 « Trémoulines » et VC N° 16 « Montelbouilloux » – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA D.E.T.R. 2025
- DÉLIBÉRATION N°2024-06-02 MISE EN ŒUVRE DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR EN MATIERE DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – RISQUE PRÉVOYANCE – PROCEDURE DE CONVENTION DE PARTICIPATION PROPOSEE PAR LE CDG 19
- DÉLIBÉRATION N°2024-06-03 PASSATION DU CONTRAT D’ASSURANCE STATUTAIRE DU PERSONNEL